[BROUILLON — modèle à faire valider. Complète les crochets avec tes informations légales réelles ; fais idéalement relire par un professionnel.]
Conditions générales de vente
1. Éditeur du site
Le site PyjaClub est édité par [raison sociale], [forme juridique], immatriculée sous le numéro [SIREN/SIRET], dont le siège est situé [adresse]. E-mail : [e-mail]. Directeur de la publication : [nom].
2. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur chaque fiche produit. Les photos sont les plus fidèles possible mais ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en [euros], toutes taxes comprises. [Précisez la TVA applicable.] Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes conditions. La confirmation de commande est envoyée par e-mail.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par les moyens proposés à la caisse. La commande est traitée après validation du paiement.
6. Livraison
Les modalités et délais sont détaillés sur la page Livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation, vous disposez d'un délai de [14] jours pour exercer votre droit de rétractation. Modalités sur la page Retours & échanges. [Adapter aux exceptions légales éventuelles.]
8. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés. [Compléter selon la juridiction applicable.]
9. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.
10. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit [applicable]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.